PRIX DES OEUVRES :
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit/œuvres ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises.
Les prix apparaissant au moment de l'achat sont les prix applicables à cet achat.
Le
prix définitif comprendra le prix des œuvres, les frais de manutention,
d'emballage et les frais de transport et d'assurance.
Variation des prix
Les
prix des œuvres apparaissant sur le Site sont susceptibles d'être
révisés. DOCK SUD se réserve le droit de modifier les prix sans préavis,
en fonction de l'évolution du marché, du parcours des artistes et des
prix résultant d'adjudications en salle de ventes aux enchères. Les prix
apparaissant au moment de l'achat sont les prix applicables à cet achat.
TVA
La
galerie Dock Sud, en tant que galerie de promotion, est assujettie au
régime de la TVA sur marge forfaitaire. Selon l'article 297A et suivant
du CGI, la facture sera obligatoirement libellée en TTC sans faire
apparaître le montant de TVA. Elle portera l'inscription de la mention
"vente sur marge art 297 A et suivant du CGI".
Concernant les frais de transport, le montant de TVA apparaîtra sur la facture.
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